La clause bénéficiaire
La bonne rédaction de votre clause bénéficiaire est un élément essentiel dans la transmission de votre patrimoine.Il est donc primordial que votre clause bénéficiaire soit la plus claire et précise possible.
La clause bénéficiaire type
"mon conjoint, à défaut mes enfants,nés ou à naître,vivants ou représentés,par parts égales entre eux,à défaut mes héritiers"
Cette clause bénéficiaire est appropriée dans la majorité des cas.Néanmoins,veillez à ce qu'elle soit soit conforme à votre souhait et n'hésitez pas,si nécessaire à la modifier dans le temps si besoin.
Les éléments importants de la clause bénéficiaire
• Les clauses nominatives
Si vous nommez vos bénéficiaires par leurs noms et prénoms, veillez dans le temps à ce que votre clause corresponde à votre volonté initiale.
Exemple cas du conjoint : dans le cas d'un mariage, suivi dans le temps d'un divorce, une clause nominative peut entraîner le versement du capital décès au bénéficiaire désigné.
Parcontre si vous ne mentionnez dans votre clause, que le terme "mon conjoint", le capital décès sera versé à la personne qui en a la qualité, au moment du décès.
Veillez toujours à ce que votre clause corresponde à vos souhaits, et modifiez la si besoin.
• Prévoir des bénéficiaires "par défaut"
Il est indispensable de prévoir des bénéficiaires "par défaut".En effet, dans l'hypothèse du décès du bénéficiaire de premier rang, avant l'assuré lui même (on parle de prédécès), le capital décès peut être versé avec les mêmes avantages fiscaux aux bénéficiaires " par défaut".
En l'absence de cette mention " à défaut", et du prédécès du bénéficiaire de premier rang, le capital serait intégré à l'actif successorial.
• La représentation
Il est nécessaire de préciser, si vous le souhaitez,que la part revenant à un bénéficiaire désigné soit versée, en cas de prédécès de celui-ci, à ses propres héritiers.Dans ce cas, il faut préciser dans la clause bénéficiaire " vivants ou représentés"
ex : L'assuré Monsieur Martin a deux enfants, Jean et Valérie.Jean a deux enfants, mais décède avant l'assuré (son père Monsieur Martin)
Deux cas de figure :
Si la mention "vivants ou représentés" n'est pas précisée dans la clause : au décès de l'assuré (Mr Martin), et Jean étant décédé auparavant, la totalité du capital sera versé à Valerie et les enfants de Jean ne toucheront rien.
Monsieur Martin
Jean (décédé)
Valérie
Capital versé : 100% ↓ ↓
Enfant 1
Enfant 2
Capital versé : Néant
Si la mention "vivants ou représentés" est précisée dans la clause : au décès de l'assuré,50% du capital seront versés à Valerie et 50% du capital seront partagés entre les enfants de Jean, en représentation de leur père décédé.
Monsieur Martin
Jean (décédé)
Valérie
Capital versé : 50% ↓ ↓
Enfant 1
Enfant 2
Capital versé : 25% par enfant
• La répartition
Si vous avez désigné plusieurs bénéficiaires au premer rang, vous pouvez préciser la répartition du capital en pourcentage ou en parts.
ex : "mes 3 enfants par parts égales entre eux,à défaut de l'un, sa part sera partagée par parts égales entre mes enfants vivants"
" mon conjoint pour 50%,les 50% restant revenant à mes deux enfants vivants ou représentés,à défaut mes héritiers"
• La clause bénéficiare acceptant
Tout bénéficiaire d'assurance vie peut en accepter la clause par envoi d'un courrier recommandé à la compagnie gestionnaire du contrat.Cette acceptation a des conséquences importantes sur le déroulement du contrat.En effet, dans ce cas, vous ne pouvez plus modifier la clause bénéficiaire,de rachat,d'avance,d'arbitrage, sans l'accord du bénéficiaire acceptant.
Vous pouvez nous contacter par téléphone ou par mail, pour plus d'informations sur la rédaction de votre clause bénéficiaire.
